Colloques & conférences

Pour célébrer les 120 ans de la loi de 1905, la cour d’appel de Paris ouvrira les portes de sa première chambre pour un après-midi de débats consacré à la laïcité. Historiens, universitaires et responsables institutionnels se succéderont pour éclairer les origines, les enjeux et l’avenir de ce principe fondateur de la République.
 

Le 17 octobre 2025, le premier président de la cour d’appel de Paris, Jacques Boulard, a convié un Conseil de justice économique sur le thème de l’intelligence artificielle au service d’une justice plus efficiente.

La preuve dans les contentieux de concurrence

Le 21 novembre de 9h à 12h30 en première chambre

La loi de sauvegarde du 26 juillet 2005 : quel bilan 20 ans après ? Regards croisés

Cet été marque les 20 ans de la loi de sauvegarde des entreprises, qui a profondément remodelé le droit des entreprises en difficulté, et qui a été plusieurs fois modifiée. Mais où en est-on aujourd’hui du renforcement de la prévention, et quelles stratégies les entreprises adoptent-elles ? Quelle présence pour le ministère public ?

Cette rentrée économique sera l’occasion de réunir professionnels et experts aux fins de s’interroger sur le bilan et les perspectives de cette loi.

Regards croisés du juge judiciaire et du juge administratif sur la médiation

Ce colloque s’inscrit dans le prolongement du cycle consacré à la médiation par la Cour d’appel de Paris. Il vise, dans un format relativement court, à apporter une vision concrète et comparative des procédures de médiation à l’initiative du juge civil et du juge administratif, tout particulièrement en cas d’asymétrie des parties, pour dégager les clés d’une médiation réussie, dans une perspective d’enrichissement mutuel.

Lieu : Cour administrative d’appel de Paris - Salle d’audience - 68, rue François Miron, 75004 Paris

Programme

Conférence-débat de clôture de l’année 2024

Ce colloque intitulé " Retour vers le futur " est le dernier du cycle de conférences de la cour d’appel de Paris, dédié à l’amiable dans la résolution des différends. L'objectif de ce cinquième colloque est de tirer un bilan de ce cycle destiné à mieux faire connaître les outils et les enjeux de l’amiable, d’acculturer les nouveaux dispositifs et de les promouvoir, d’offrir aux professionnels un espace de dialogue.

Le colloque sur la médiation familiale est le quatrième du cycle de conférences pluriannuel de la cour d’appel de Paris dédié à l’amiable dans la résolution des différends, avec pour objectifs de mieux connaître les outils et les enjeux de l’amiable, d’acculturer les nouveaux dispositifs, de les promouvoir et d’offrir aux professionnels un espace de dialogue.