Evénements de la cour d'appel

de Basse-Terre

La cour d'appel de Basse-Terre communique sur ses actualités et vous informe, le cas échéant, des événements ouverts aux citoyens en son sein.

Audience solennelle de la Cour d’appel de Basse-Terre

De gauche à droite : Eric MAUREL, procureur général ; Marie-Josée BOLNET, magistrate honoraire ; Alicia COUSIN, substitute placée au parquet général ; Joséphine LECARDEUR, conseillère à la Cour ; Aurélia BRYL, conseillère à la Cour ; Guillaume MOSSER, conseiller en charge du secrétariat général du premier président et Michael JANAS, premier président - en premier plan : Ségolène PASQUIER, présidente du tribunal judiciaire et Thierry PITOIS-ETIENNE, président du tribunal judiciaire de Pointe-à-Pitre.

TDR

07.10.24

Le 27 septembre, la cour d’appel de Basse-Terre a fait sa grande rentrée. Les chefs de cour ont présenté aux autorités civiles et militaires cinq nouveaux magistrats, une greffière et une juriste assistante ayant récemment pris leurs fonctions à la cour d’appel.

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Journée Européenne du Patrimoine

01.10.24

A l’occasion de la 41^ème édition des journées européennes du patrimoine, le Palais de justice de Basse-Terre a ouvert ses portes au grand public au cours de trois conférences mêlant patrimoine historique, architecture, symboles de la justice et préservation de la biodiversité marine.

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CA Basse-Terre : présentation de Michaël JANAS, nouveau premier président

04.02.24

CA Basse-Terre

Le vendredi 26 janvier 2024, s’est tenue l’audience solennelle de la cour d’appel de Basse-Terre, sous la présidence de Mme Emmanuelle DOFFE et en présence de M. le procureur général Eric MAUREL, pour présenter Michaël JANAS, nouveau premier président.

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CA : Audience solennelle d’installation

29.08.23

L’audience solennelle de présentation de M. Eric Maurel, procureur général, ainsi que des nouveaux magistrats de la cour d’appel, s’est tenue sous la présidence de Monsieur Philippe CAVALERIE, premier président, Mme Elodie ROUCHOUSE, substitut général, tenant le rôle d’avocate générale, le vendredi 21 octobre 2022, dans la salle des assises de la cour d’appel.

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Audience solennelle de la cour d'appel

09.04.20

Le 20 janvier 2020, l'audience solennelle de rentrée de la cour d'appel de Basse-Terre a réuni dans la salle des Assises, de nombreuses autorités administratives, judiciaires, financières, civiles, militaires et élus.

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