Le déplacement du Conseil supérieur de la magistrature à Rennes

La première mission d’information dans une cour d’appel depuis son renouvellement
02/04/2019 - mise à jour : 02/04/2019
Les chefs de cour accueillent le premier président et le procureur général de la Cour de cassation à la cour d'appel de Rennes

Débutant une nouvelle mandature, les membres du CSM se sont, pour leur premier déplacement au sein d’une cour d’appel, rendus à Rennes et dans les neuf tribunaux de grande instance du ressort. Ce déplacement leur a permis de découvrir les spécificités de la cour d'appel et des tribunaux de grande instance et de faire le point sur les effectifs des juridictions.

Ils ont répondu aux interrogations des magistrats sur la doctrine du CSM en matière de choix des premiers présidents et présidents et d'avis sur les autres projets de nominations de la direction des services judiciaires.

Ils ont aussi échangé sur la déontologie des magistrats, à la lumière de la récente actualisation du recueil des obligations déontologiques de ceux-ci.

Au sein de la cour juridiction, la première journée des membres du CSM a débuté par une réunion avec les chefs de cour, la directrice de greffe et le directeur délégué à l’administration régionale judiciaire. Le Conseil a ensuite rencontré les dix-huit chefs de juridiction du ressort.

Après une brève visite du parlement de Bretagne, les échanges se sont poursuivis avec l’ensemble des magistrats de la cour réunis dans le cadre d'une réunion plénière. Une rencontre avec les organisations syndicales de magistrats et des entretiens individuels ont clôturé la journée.

Les neuf juridictions du ressort ont ensuite accueilli, chacune à leur tour, la délégation scindée en trois groupes.

 

Bertrand Louvel, premier président de la Cour de cassation, et François Molins, procureur général près ladite cour
Les chefs de cour, la directrice de greffe par intérim, et le directeur délégué à l'administration régionale judiciaire
Les chefs de juridiction rencontrent la formation plénière du Conseil supérieur de la magistrature
Les membres de la formation plénière du Conseil supérieur de la magistrature
Les membres de la formation plénière du Conseil supérieur de la magistrature
Bertrand Louvel, premier président de la Cour de cassation, et François Molins, procureur général près ladite cour
Les chefs de cour, la directrice de greffe par intérim, et le directeur délégué à l'administration régionale judiciaire
Les chefs de juridiction rencontrent la formation plénière du Conseil supérieur de la magistrature
Les membres de la formation plénière du Conseil supérieur de la magistrature
Les membres de la formation plénière du Conseil supérieur de la magistrature