Comité des usagers de Pointe-à-Pitre : 3ème réunion

Après une réunion précédente centrée sur l’accueil des justiciables, les échanges ont porté sur la durée, longue et aléatoire pour les justiciables, des audiences pénales. Celle-ci est liée notamment au nombre de dossiers inscrits au rôle, à la durée de l’instruction des dossiers, des réquisitions et plaidoiries et à la complexité et/ou sensibilité de certaines affaires. Les audiences durent souvent la journée alors que les justiciables sont convoqués à 8h.

Dans ce contexte, une réflexion a été engagée sur l’organisation des audiences et la possibilité d’un séquençage plus fin des affaires, notamment via des convocations à horaires différenciés, afin de limiter les temps d’attente des justiciables. Cette piste soulève toutefois des limites (non-présentations, demandes de renvoi tardives…), susceptibles de désorganiser le déroulement prévu des audiences.

Les participants ont également souligné la nécessité de concilier un accès fluide aux audiences avec les impératifs de sécurité liés au filtrage à l’entrée, ainsi que le respect de l’heure de début des audiences. Dans ce cadre, plusieurs pistes d’amélioration ont été évoquées, notamment l’ajout sur les convocations d’une mention invitant les justiciables à se présenter quinze minutes avant le début de l’audience afin de tenir compte des délais de contrôle à l’entrée, la simplification de la rédaction des convocations, ainsi que la mise en place éventuelle de rappels automatisés par SMS ou courriel.

Les échanges ont par ailleurs permis d’aborder la question de l’information du public sur le fonctionnement de la justice civile, souvent moins connue que la justice pénale, ainsi que les moyens de renforcer la compréhension des procédures par les usagers.

Enfin, plusieurs propositions visant à améliorer les conditions d’attente au tribunal ont été formulées : installation de fontaines à eau, amélioration de l’offre des distributeurs avec d’autres produits de restauration, et développement de supports d’information à destination du public, notamment sous forme de films pédagogiques sous-titrés diffusés sur les écrans d’accueil.

Une conférence de presse s’est tenue à l’issue de la réunion afin de présenter les principaux éléments ressortis de ces échanges, ainsi que l’intérêt d’un partenariat renforcé avec la mairie de Pointe-à-Pitre, impliquée dans plusieurs axes d’amélioration relatifs à l’accueil des justiciables (aménagement du parvis et parking devant le tribunal notamment).