Audience solennelle de rentrée et d'installation 2022 de la cour d'appel de Chambéry

20/02/2023 - mise à jour : 20/02/2023
CA CHAMBERY - Audience solennelle 2022

Le lundi 17 janvier 2022, s’est tenue dans la salle du Sénat de Savoie, l’audience solennelle de rentrée de la cour d’appel de Chambéry sous l'égide de Madame Ferreira, première présidente et de Madame Brunisso, procureure générale. Cette audience s'est tenue pour respecter les prescriptions du code de l'organisation judiciaire mais en format très restreint en raison des conditions sanitaires. Elle a été précédée d'une conférence de presse au cours de laquelle les cheffes de cour ont évoqué le bilan de l'activité de la cour au titre de l'année 2021.

 

 

Cette audience a surtout été l'occasion de présenter et de souhaiter la bienvenue à Messieurs Fabrice Gauvin et Cyril Guyat qui ont été installés dans leur fonction de conseillers à la cour d'appel.

CA CHAMBERY - Audience solennelle 2022

Les chefs de juridiction du tribunal judiciaire de Chambéry étaient présents pour représenter l'ensemble des tribunaux judiciaires, ainsi que Monsieur le Bâtonnier de Chambéry représentant les 5 barreaux.

CA CHAMBERY - Audience solennelle 2022

Monsieur Fabrice Gauvin occupait précédemment le poste de magistrat placé auprès de la première présidence.

Il participe à la composition de la 2ème chambre civile mais sera également assesseur pour certaines audiences de la chambre de l'instruction

Monsieur Cyril Guyat occupait précédemment le poste de juge d'instruction au TJ de Chambéry.

Il participe à la composition de la chambre sociale et aura également en charge le contentieux des soins sans consentement.