Déplacement du Conseil supérieur de la magistrature

Les 22 et 23 octobre 2024, une délégation du Conseil supérieur de la magistrature est venue à la rencontre des magistrats et agents du ressort de la Cour d’appel d’Agen.

Celle-ci était composée de :

Monsieur Pascal CHAUVIN, président de chambre honoraire à la Cour de cassation, président suppléant de la formation siège ;

Monsieur Patrick WACHSMANN, professeur émérite de droit public à l’Université de Strasbourg ;

Monsieur Jean-Baptiste HAQUET, président de chambre à la cour d’appel de Nancy ;

Monsieur Pierre-Yves COUILLEAU, procureur général près la cour d’appel de Bordeaux ;

Monsieur Laurent FEKKAR, procureur de la République adjoint près le tribunal judiciaire de Montpellier ;

Madame Véronique BASSELIN, vice procureur de la République près le tribunal judiciaire de Nantes ;

Madame Mme Claire VETTIER, secrétaire générale adjointe du CSM.

Le 22 octobre 2024, après avoir rencontré les chefs de cour et la directrice déléguée à l'administration régionale judiciaire, la délégation s’est entretenue avec les organisations syndicales des magistrats. A l’issue d’une visite des locaux de la Cour d’appel, elle a ensuite tenu une réunion générale d'information avec les magistrats de la cour d'appel et du tribunal judiciaire d'AGEN puis a rencontré individuellement les magistrats qui le désiraient.

L'après-midi, les membres de la délégation se sont rendus au tribunal judiciaire de CAHORS pour des rencontres générales et individuelles avec les chefs de juridiction, les magistrats de l'arrondissement et le directeur des services de greffe.

Le 23 octobre 2024, la délégation s'est entretenue avec les chefs de juridiction, les magistrats et le directeur des services de greffe au tribunal judiciaire d'AUCH puis s'est déplacée l'après-midi au tribunal judiciaire d'AGEN où elle a pu également rencontrer les chefs de juridiction, le directeur de greffe et mener des entretiens individuels avec certains magistrats.

Dans le cadre de ce déplacement, la délégation a aussi eu des échanges avec les bâtonniers de chaque département visité, le GERS, le LOT et le LOT-ET-GARONNE.

De gauche à droite : Claire VETTIER ; Patrick WACHSMANN ; Laurent FEKKAR ; Stéphane BROSSARD, premier président ; Pascal CHAUVIN ; Patrick MATHE, procureur général ; Véronique BASSELIN ;

Pierre-Yves COUILLEAU ; Jean-Baptiste HAQUET

Ces rencontres ont permis des échanges riches et nourris, très appréciés par l’ensemble des protagonistes. A l’issue de leur déplacement, Messieurs les chefs de cour les ont chaleureusement remerciés de leur visite, ainsi que Monsieur Yann PARIS, chef de cabinet du premier président, qui en a porté l’organisation.