TJ Orléans - Conseil de juridiction 2023
Environ 80 personnes se sont réunies cette année pour échanger autour de la thématique de la justice et la santé, déclinée sous l’angle de la santé mentale, en lien avec la journée mondiale de la santé mentale célébrée chaque année le 10 octobre :
- Membres de la juridiction (magistrats, directeurs de greffe, greffiers, fonctionnaires, adjoints administratifs et techniques, secrétaires, juristes assistants, assistants de justice, représentants de la cour d’appel et d’autres juridictions du ressort),
- Partenaires de la juridiction,
- Forces de sécurité intérieure,
- Elus locaux (maires, conseillers départementaux et régionaux),
- Avocats du barreau d’Orléans,
- Etudiants de la classe préparatoire Talents de l’université d’Orléans,
- Associations, structures et établissements en lien avec la thématique de la santé mentale.
Cette année, les participants et invités étaient accueillis autour d’un café et des mets sucrés servis par un traiteur prestataire du CHRO.
Le conseil s’est ouvert sur les propos de Julien SIMON-DELCROS – président du tribunal judiciaire d’Orléans – introduisant une première table ronde dédiée au secret médical et au suivi judiciaire. François MONTESO, directeur des services pénitentiaires d’insertion et de probation du Loiret, Anne-Laure SONCOURT, cadre de santé à l’établissement public de santé mentale Georges Daumézon, Sarah LABORDERIE, cheffe de service psychiatrie post pénal au centre hospitalier universitaire de Tours et Juliette VIGNY, juge de l’application des peines au tribunal judiciaire d’Orléans intervenaient sur cette table ronde. Ils sont notamment revenus sur l’importance des échanges d’informations tout en préservant le secret professionnel.
La seconde table ronde a été présentée par Emmanuelle BOCHENEK-PUREN, procureure de la République du tribunal judiciaire d’Orléans. Cette table ronde était dédiée au discernement dans le cadre civil et pénal. Bénédicte LAUDE, première vice-présidente du tribunal judiciaire d’Orléans, Anne-Flore BOUVARD, vice-présidente du tribunal judiciaire d’Orléans et Roland COUTANCEAU, expert psychiatre sont quant à eux intervenus autour de la qualité des certificats médicaux et de la compréhension des expertises psychiatriques lorsqu’il est notamment question de rendre une décision, civile ou pénale, à l’égard d’une personne.
La troisième et dernière table ronde était introduite par le président du tribunal et concernait l’accompagnement psycho-traumatique des victimes dans leur parcours judiciaire. Intervenaient sur ce point Valérie BENOIT, psychologue à l’unité médico-judiciaire mineurs du centre hospitalier universitaire d’Orléans, accompagnée d’ORKO, le chien d’assistance judiciaire de l’UMJ, Laëtitia NICOLAS, psychologue à l’association d’aide aux victimes du Loiret, accompagnée de SUKI, chien d’assistance judiciaire de l’AVL45 et Pierre-Alexandre NARCY, avocat au barreau d’Orléans et membre de la commission pénale.
L’après-midi s’est clôturée autour d’un focus sur le comité départemental de médecine légale présenté par la procureure de la République. Pour poursuivre dans ce domaine essentiel, le tribunal judiciaire d’Orléans a choisi de faire de la santé et de la qualité de vie au travail son nouveau de projet de juridiction 2024-2025.
L’ensemble des tables rondes a été ponctué de temps de questions / réponses nourris avec les différents participants. Ce temps d’échanges annuel privilégié n’aurait pu se tenir sans la mobilisation des personnels de la juridiction – magistrats, directeurs de greffes, greffiers, secrétaires et adjoints administratifs, responsables informatiques, adjoints techniques, juristes assistants – et bien sûr l’ensemble des partenaires intervenants.
Merci à vous et à l’année prochaine pour de nouveaux échanges, autour d’une nouvelle thématique !
