Palais de justice d'Orléans - Mesures sanitaires accompagnant la reprise d'activité

13/05/2020 - mise à jour : 13/05/2020

Des actions préalables à la reprise d’activité ont dû être conduites.
 

  • Désinfection complète du palais de justice
  • Création d'un circuit pour accéder aux audiences ou au SAUJ préservant le respect de la distanciation entre les personnes ; marquage au sol pour les files d'attente (soit 5 personnes maximum dans les files d'attente à l'intérieur du Palais de justice).

Le circuit a été matérialisé grâce à des plantes et équipements obtenus par les chefs de juridiction d’Orléans auprès des collectivités locales, qu’elles en soient remerciées.

  •  Mise en place d’une entrée différenciée pour les agents et pour le public.
  •  Délimitation des distances entre les personnes dans les salles d'audience, d'attente et dans la salle des pas perdus.
  •  Tous les usagers du bâtiment (justiciables convoqués ou non, les auxiliaires de justice, les agents de sécurité, les agents d’entretien, les fonctionnaires de police, les militaires de gendarmerie, les escortes) sont tenus de porter un masque. A défaut, l’accès pourrait leur être refusé.
  • Installation de distributeurs de gels hydroalcooliques à l’entrée du palais et devant les salles d’audience.
  • Désinfection régulière des salles d’audiences, de la salle des pas perdus, des poignées de portes, des geôles et des sanitaires.
  • Augmentation du nombre d'agents de sécurité, extension de leurs horaires de permanence sur site ; ils sont chargés de garantir le respect des gestes barrières
  • Augmentation du nombre d'agents de police à l'entrée et à l'intérieur du Palais de justice pour garantir le respect des gestes barrières et la sûreté de l’accès au palais
  • Communication sur les gestes barrières et port du masque (affiches, presse, site internet…)

Par ailleurs, des consignes précises ont été diffusées aux agents travaillant sur site, telles que le port du masque obligatoire dans les espaces de circulation, l’obligation de nettoyer les claviers et équipements en salle d’audience.


Enfin, depuis la fermeture du palais de justice le 16 mars dernier, des caisses ont été installées à l’entrée du palais de justice pour permettre aux auxiliaires de justice de déposer leurs dossiers. Afin de respecter les règles sanitaires, les greffiers récupèrent les dossiers quelques jours plus tard. Ce système perdure pendant la phase de reprise.


Cette organisation permet désormais une reprise d’activité maitrisée et sécurisée, à la fois pour les justiciables, les agents de la juridiction et les auxiliaires de justice.

Chefs de cour et de juridictions
Entrée du palais de justice
Début du circuit
Caisse pour les auxiliaires de justice
Circuit palais de justice - 1
Circuit palais de justice - 2
Circuit palais de justice - 3
Circuit palais de justice - 4
Salle d'audience
Chefs de cour et de juridictions
Entrée du palais de justice
Début du circuit
Caisse pour les auxiliaires de justice
Circuit palais de justice - 1
Circuit palais de justice - 2
Circuit palais de justice - 3
Circuit palais de justice - 4
Salle d'audience