Dialogue international de juges à la cour d’appel de Paris à l’occasion de la Paris Arbitration Week

Introduite par le Premier président Jacques Boulard et précédée d’une mise perspective comparatiste par la professeure Caroline Kleiner, cette table-ronde a réuni Sir Robin Knowles, juge à la Commercial Court de Londres, le Dr. Christoph Hurni, président de la 1re cour de droit civil du tribunal fédéral suisse, accompagné par M. Olivier Carruzzo, greffier auprès de cette cour, M. Philip Jeyaretnam, président de la cour de commerce internationale de Singapour, M. Bernd Odörfer, juge à la Cour fédérale de justice de Karlsruhe, et M. Daniel Barlow, président de la chambre commerciale internationale de la cour d’appel de Paris.

Les discussions ont notamment porté sur les critères appliqués par le juge étatique pour le contrôle des sentences arbitrales internationales. Elles ont permis d’aborder les différences d’approches quant à l’intensité de ce contrôle et la méthode employée, en particulier pour l’appréciation du respect de l’ordre public international. Un troisième temps a été consacré à la « transnationalisation » du processus de contrôle et à la question du dialogue et de la coopération – entre juges étatiques de différents pays, mais aussi avec les instances arbitrales internationales.

Ces échanges, qui ont attiré un public nombreux, ont mis en lumière les spécificités de chacun, ainsi que les points de convergence, dans une logique de respect et d’enrichissement mutuels.

Première juridiction à avoir participé, l’an passé, à la Paris Arbitration Week, la cour d’appel de Paris marque ainsi toute l’importance qu’elle accorde au droit de l’arbitrage international et au rayonnement de la Place juridique de Paris.