Ressort de la cour d'appel d'Orléans - Visite du conseil supérieur de la magistrature
La délégation était composée de
- M. Frank NATALI : Avocat au barreau de l’Essonne, ancien bâtonnier et président honoraire de la Conférence des bâtonniers, désigné par le président du Conseil national des barreaux
- M. Olivier SCHRAMECK : Président de section honoraire au Conseil d’Etat, élu par l'assemblée générale du Conseil d'Etat
- M. Benoit GIRAUD : Président du tribunal judiciaire de Limoges
- Mme Isabelle POUEY : Substitut général près la cour d’appel d’Aix-en-Provence
- Mme Marie DUBUISSON : Magistrate, Secrétaire générale adjointe
La visite s’est déroulée sur 3 jours, la première journée étant dédiée à la cour d’appel d’Orléans avec un accueil par les chefs de cour, un échange avec le directeur de greffe et le DDARJ, une réunion avec les chefs de juridiction, un échange avec les organisations syndicales, puis une séance avec les magistrats de la cour (juridiction).
La journée s’est terminée par une visite du MOBE, Muséum d’Orléans pour la biodiversité et l’environnement, nouvellement rouvert après plus de 5 années de travaux. Cette visite a été faite par la conservatrice du musée, en présence de M. Montillot – 1ère adjoint au maire d’Orléans.
Les deux jours suivants, les membres de délégation se sont rendus aux tribunaux judiciaires d’Orléans, de Blois, de Montargis et de Tours. À cette occasion ils ont pu avoir des échanges avec les chefs de juridiction, directeurs de greffe et bâtonniers. Comme pour la cour d’appel, étaient également organisées des réunions en présence des magistrats du siège et du parquet qui ont permis de rappeler les missions du CSM ainsi que les règles applicables pour les avis donnés et les propositions de nomination.
Enfin, certains magistrats qui en avaient fait la demande ont pu bénéficier, au cour de ces trois journées, d'un entretien individuel avec les membres de la délégation.