Mesures sanitaires aux assises

28/05/2020 - mise à jour : 28/05/2020

Mesdames et messieurs les jurés,

Toutes les mesures nécessaires sont prises pour que la session d'assises à laquelle vous aller participer se déroule dans le respect des règles sanitaires.

Dans la salle d’audience, une signalisation destinée à faire respecter la distanciation physique par le public est mise en place et du gel hydroalcoolique sera disponible à l’entrée de la salle d’audience et dans la salle de délibéré.

Seront mis à votre disposition :

  • du gel hydroalcoolique,
  • des masques jetables (2 masques par jour et par juré pour ceux qui n’ont pas leur propre masque),
  • un crayon neuf à conserver le temps de la session,
  • des petites bouteilles d’eau de 50 centilitres par demi-journée. Les distributeurs de boissons chaudes n'étant pas en service, vous pouvez venir avec votre bouteille thermo personnelle si vous souhaitez profiter d'une boisson chaude.
  • des lingettes désinfectantes pour permettre des nettoyages de première nécessité pendant la tenue de la session.

En outre pour les cours d'assises de Chalon-sur-Saône et de Chaumont, des dispositifs de protection en plexiglass assurant la protection sanitaire de l’ensemble des participants (cour, jurés, greffe et ministère public) seront installés : chaque personne sera séparée de son voisin par deux parois mobiles, une au sol et l’autre sur la table d’audience.

Il sera également procédé à :

- la désinfection systématique des poignées de portes avec des lingettes (accès aux sanitaires par les jurés notamment).

- la désinfection de la barre et du micro après chaque déposition de témoins.

Les opérations habituelles de nettoyage seront complétées :

- après chaque affaire : nettoyage généralisé de la salle d’audience avant la reprise des débats de l’affaire suivante,

- le local utilisé pour les suspensions et pour le délibéré sera nettoyé intégralement chaque soir à l’issue des travaux de la cour ou le matin avant la reprise.

Nous comptons sur votre vigilance et les présidentes des cours d'assises répondront à toutes vos questions.